COMMUNIQUE

Boulogne-Billancourt, 30 janvier 2023.

Après plusieurs mois de discussions constructives avec Nissan Motor Co. Ltd, Renault Group annonce aujourd’hui que, sous réserve de l’approbation de son Conseil d’administration, il a franchi une étape majeure dans ses discussions sur la définition des nouvelles bases de leur partenariat.

L’ambition est de renforcer les liens de l’Alliance et de maximiser la création de valeur pour l’ensemble des parties prenantes avec une approche en trois dimensions :

• Relancer le partenariat avec des projets opérationnels à forte création de valeur
  • Projets clés en Amérique latine, en Inde et en Europe, qui seraient déployés selon trois dimensions : marchés, véhicules et technologies.
• Renforcer l’agilité stratégique avec de nouvelles initiatives auxquelles les partenaires peuvent se joindre
  • Nissan investirait dans Ampere, le pure player de l’électrique et du software fondé par Renault Group, dans le but de devenir un actionnaire stratégique.
• Une gouvernance équilibrée et des participations croisées pour favoriser l’accélération des gains d’efficacité opérationnelle
  • Renault Group et Nissan conserveraient une participation croisée de 15%, avec une obligation de conservation, ainsi qu’une obligation de plafonnement de leurs participations. Ils seraient tous deux en mesure d’exercer librement les droits de vote attachés à leur participation directe de 15%, avec un plafond de 15%.
  • Renault Group transférerait 28,4% de ses actions de Nissan dans une fiducie française, où les droits de vote seraient « neutralisés » pour la plupart des décisions, mais où les droits économiques (dividendes et produits de vente des actions) bénéficieraient toujours entièrement à Renault Group jusqu’à la vente de ces actions.
  • Renault Group donnerait instruction au fiduciaire de vendre ces actions Nissan si les conditions économiques sont raisonnables pour Renault Group, dans le cadre d’un processus organisé et ordonné, mais il n’aurait aucune obligation de vendre ses actions dans un délai spécifique prédéterminé.
  • L’Alliance Operating Board resterait l’instance de coordination.

Les accords sont en cours de finalisation et la transaction reste soumise à l’approbation des conseils d’administration de Renault Group et de Nissan.

Les membres de l’Alliance prévoient de faire une annonce immédiatement après l’approbation par les conseils d’administration.